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En cas de commande téléphonée, si elle ne fait pas l'objet d'une confirmation écrite TAROUSEVA décline toute responsabilité en cas d'erreur. Les frais de retour de marchandises pour non conformité seront à la charge de l'acheteur. Il en va de même, si une erreur de livraison devait survenir par suite d'une imprécision, dans la rédaction de la commande par l'acheteur.
Les spécifications et figures des produits de nos catalogues sont données à titre indicatif, et ne constituent nullement des documents contractuels.
TAROUSEVA se réserve le droit d'apporter toute modifications sans préavis en fonction notamment des perfectionnements préconisés par nos fournisseurs.
Tous les prix figurants sur nos catalogues ne sont donnés qu'à titre indicatif, départ Oulad teima Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis préalable en fonction des augmentations de nos fabricants, ou de la fluctuation des devises.
Les marchandises sont toujours facturées au tarif en vigueur le jour de l'expédition quelle que soit la date de réception des commandes et sans préavis.
Sauf spécifications contraires confirmées par Courier de la société, les prix de nos devis restent valables un mois à partir de la date d'envoi.
Pour toute commande d'un montant supérieur ou égal à 2000 dhs TTC de marchandises livrables de et vers ou lad teima, Taroudannt, nos prix seront nets franco de port et d'emballage.
Sauf spécifications contraires confirmées par courrier de la direction , pour toutes commandes inférieures à 2000 dhs TTC, la participation aux frais d'envoi et d'emballage est calculée en fonction du poids, du volume, du nombre de colis et de la destination.
Compte tenu des frais administratifs, nous ne pouvons accepter de commande d'un montant inférieur à 750 dhs TTC, hors transport.
En cas de contestations: le tribunal du ressort de notre siège social est seul compétant.
Sauf accort écrit, nos factures sont payables date de facture, sans escompte, par chèque ou espèce à la livraison. Nous nous réservons le droit d'exiger à tout moment des garanties de paiement et de bonne exécution des engagements de l'acheteur.
Tous nos envois voyagent aux risques et périls de l'acheteur. Le mode de transport, sauf demande express et écrite du client acceptée par notre direction, sera choisi par nos services.
Nos Livraisons sont prévues rendues, siège du client. Toute autre condition doit nous être signalisée par écrit au moment de la commande.
En cas d'avaries, de manquants, etc...., il appartient au destinataire de prendre des réserves nettes et précises, comportant la nature et l'importance des dommages sur le récépissé du transporteur.
L'acheteur doit obligatoirement prendre en charge la marchandise, qui lui aura livrée à échéance et prévoir un lieu et de bonnes conditions de stockage liés aux exigences des produits qu'il a reçus.
Les délais de livraison figurant sur nos devis et notre correspondance sont donnés à titre indicatif. Aucune pénalité pour retard de livraison ne peut nous être appliquée, sauf conventions spéciales dûment signées. Un retard dans la livraison ne saurait constituer ni un motif de refus, ni motif pour une action en dommage et intérêts.
Le retour de marchandises neuves est accepté aux conditions suivantes
Acceptation écrite préalable de notre direction, retour port payé dans l'emballage d'origine, déduction d'un forfait minimum de 10% du prix initial. En cas de réclamation justifiée, notre responsabilité se limitera au remplacement du produit ou à un avoir au cas où le produit noue ferait défaut.
Tous les équipements, produits et consommables que nous fournissons sont exclusivement destinés à des usages de médecin, sous sa seule responsabilité. Celui-ci devra en particulier veiller à ce que ces usages soient conformes aux prescriptions légales, notamment en ce qui concerne la sécurité du personnel et, en général toutes les dispositions relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail et à la prévention des accidents.
Les matériels et équipements vendus par TAROUSEVA à l'exception, du petit matériel et des accessoires bénéficient d'une garantie pièces et main d'oeuvre dont la durée et les conditions sont celle du fabricant. Elle s'applique à compter de la date de facturation de matériel sous réserve d'une utilisation normale et conforme au mode d'emploi. Pour la sécurité du transporteur et des personnes susceptibles d'être en contact avec les produits, nous traitons dans le cadre de la garantie ou du service après-vente exclusivement les produits parfaitement nettoyés et décontaminés. Toute intervention sur nos matériels sans accord express de nos services entraîne la suppression de la garantie. Dans le cas de défectuosité reconnue par nos services compétents, notre responsabilité se limitera à la remise du matériel sans avoir d'effet sur la première échéance de garantie.
Les marchandises livrées restent la propriété de TAROUSEVA jusqu'au paiement du prix. Sans préjudice d'une action éventuelle en dommage et intérêt, TAROUSEVA pourra résilier la vente et reprendre la totalité des marchandises précitées pour toute facturation non réglée à la livraison
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